Article 1 : Objet Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de bijoux proposés par le vendeur: « Sophie Malard – bijoux textiles » | 75 rue Hippolyte Lefebvre 59800 Lille.
Article 2 : Dispositions générales Le Site « Sophie Malard – bijoux textiles » propose de régler les commandes par virement bancaire ou par chèque. Le bijou sera réalisé ou envoyé dès que le règlement aura été envoyé par le client. Toutes les commandes effectuées sont soumises aux présentes conditions générales de vente. Sophie Malard se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.sophie-malard.com au moment de la commande. 2-2 Validation Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Article 3 – Prix 3.1 – Les prix des bijoux sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d’expédition. Les frais d’envoi mentionnés couvrent le coût de l’envoi postal ainsi que les frais de préparation et de traitement de la commande. 3.2 – « Sophie Malard – bijoux textiles » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre commande. 3.3 – Les produits demeurent la propriété de « Sophie Malard – bijoux textiles » jusqu’au complet paiement de la commande. 3.4- Les produits et services vendus sur le site sont réservés aux particuliers.
Article 4 – Disponibilité Les bijoux en stock sont disponibles tant qu’ils sont visibles sur le site. Les bijoux épuisés sont réalisables sur commande dans un délai de 8 à 12 jours (création et expédition). Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit (matériaux non disponibles) après passation de votre commande, je vous en informerai par mail dans un délai de maximum de 24h. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
Article 5 – Livraison « Sophie Malard – bijoux textiles » livre partout en France métropolitaine et en Europe. Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client. Le colis est préparé par mes soins et expédié dans les 2 à 6 jours (8 à 12 jours en cas de recréation d’un bijou) suivants votre commande. Les colis sont expédiées avec le système Courrier Suivi (avec numéro de suivi par la Poste). Ces délais peuvent êtres contrariés par des grèves, problèmes d’exportation, modifications douanières et autres problèmes extérieurs dont je ne peux être tenue responsables, ou par tout autres problèmes techniques indépendants de ma volonté. Dans ce cas, l’acheteur en sera informé par mail ou par téléphone. 5.2 – Réserves Vous devez notifier au transporteur et à « Sophie Malard – bijoux textiles » toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert…). Selon les cas définis à l’article 7 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions de remboursement prévues à cet article.
Article 6 – Paiement Le règlement de vos achats peut s’effectuer par virement bancaire ou par chèque.
Article 7 – Droit de rétractation et remboursement 7.1 – Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 30 jours à compter de la réception de vos bijoux pour exercer votre droit de rétractation auprès de « Sophie Malard – bijoux textiles » sans avoir à payer de pénalité. N’hésitez pas à me contacter par mail à l’adresse : sophiemalard[a]gmail.com pour me signaler votre éventuel retour. Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage compris) et accompagnés d’une copie de la facture d’achat. Les frais d’expédition retour sont à la charge du client. 7.2 – Adresse de retour : Sophie Malard 75 rue Hippolyte Lefebvre 59800 Lille. Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le client a le choix de demander le remboursement des sommes versées. En cas d’exercice du droit de rétractation, « Sophie Malard – bijoux textiles » remboursera le client dans un délai de 30 jours maximum. Le client sera alors remboursé par crédit sur son compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.
Article 8 – Conformité des produits Vous trouvez sur le site « Sophie Malard – bijoux textiles » pour chaque bijou une description des matériaux, des couleurs et de la taille. Vous avez ainsi la possibilité de connaître, avant la validation définitive de votre commande, toutes les caractéristiques essentielles. Les caractéristiques des bijoux présentés peuvent évoluer et aucune modification ne peut donner lieu à une réclamation de quelque nature que ce soit. S’il devait se produire une évolution, modifiant radicalement le bijou, vous en seriez avisé lors de votre commande. La visualisation sur le site ne permet pas toujours d’apprécier et de restituer pleinement les couleurs des modèles et/ou les matières. De plus, les configurations des postes informatiques peuvent montrer à l’acheteur quelques variations par rapport à la réalité. En conséquence, la responsabilité de « Sophie Malard – bijoux textiles » ne saurait être engagée du fait d’une nuance entre les couleurs ou/et matière visualisées et les couleurs ou/et matière du bijou tel que livré.
Article 9 – Propriété Intellectuelle Tous les textes, œuvres et images reproduits ou représentés sur le site de « Sophie Malard – bijoux textiles » sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site « Sophie Malard – bijoux textiles »ou des éléments s’y trouvant est strictement interdite.
Article 10 – Droit applicable Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit Français.
Article 11 – Informations nominatives Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes et l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de »Sophie Malard – bijoux textiles ». De plus, « Sophie Malard – bijoux textiles » s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Conditions générales de vente
Article 1 : Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de bijoux proposés par le vendeur:
« Sophie Malard – bijoux textiles » | 75 rue Hippolyte Lefebvre 59800 Lille.
Article 2 : Dispositions générales
Le Site « Sophie Malard – bijoux textiles » propose de régler les commandes par virement bancaire ou par chèque. Le bijou sera réalisé ou envoyé dès que le règlement aura été envoyé par le client. Toutes les commandes effectuées sont soumises aux présentes conditions générales de vente.
Sophie Malard se réserve le droit d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes, la version des conditions générales de vente applicable à toute transaction étant celle figurant en ligne sur le site www.sophie-malard.com au moment de la commande.
2-2 Validation
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.
Article 3 – Prix
3.1 – Les prix des bijoux sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d’expédition. Les frais d’envoi mentionnés couvrent le coût de l’envoi postal ainsi que les frais de préparation et de traitement de la commande.
3.2 – « Sophie Malard – bijoux textiles » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de votre commande.
3.3 – Les produits demeurent la propriété de « Sophie Malard – bijoux textiles » jusqu’au complet paiement de la commande.
3.4- Les produits et services vendus sur le site sont réservés aux particuliers.
Article 4 – Disponibilité
Les bijoux en stock sont disponibles tant qu’ils sont visibles sur le site. Les bijoux épuisés sont réalisables sur commande dans un délai de 8 à 12 jours (création et expédition). Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit (matériaux non disponibles) après passation de votre commande, je vous en informerai par mail dans un délai de maximum de 24h. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
Article 5 – Livraison
« Sophie Malard – bijoux textiles » livre partout en France métropolitaine et en Europe.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée par le client. Le colis est préparé par mes soins et expédié dans les 2 à 6 jours (8 à 12 jours en cas de recréation d’un bijou) suivants votre commande. Les colis sont expédiées avec le système Courrier Suivi (avec numéro de suivi par la Poste).
Ces délais peuvent êtres contrariés par des grèves, problèmes d’exportation, modifications douanières et autres problèmes extérieurs dont je ne peux être tenue responsables, ou par tout autres problèmes techniques indépendants de ma volonté. Dans ce cas, l’acheteur en sera informé par mail ou par téléphone.
5.2 – Réserves
Vous devez notifier au transporteur et à « Sophie Malard – bijoux textiles » toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert…). Selon les cas définis à l’article 7 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions de remboursement prévues à cet article.
Article 6 – Paiement
Le règlement de vos achats peut s’effectuer par virement bancaire ou par chèque.
Article 7 – Droit de rétractation et remboursement
7.1 – Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 30 jours à compter de la réception de vos bijoux pour exercer votre droit de rétractation auprès de « Sophie Malard – bijoux textiles » sans avoir à payer de pénalité.
N’hésitez pas à me contacter par mail à l’adresse : sophiemalard[a]gmail.com pour me signaler votre éventuel retour.
Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage compris) et accompagnés d’une copie de la facture d’achat. Les frais d’expédition retour sont à la charge du client.
7.2 – Adresse de retour :
Sophie Malard
75 rue Hippolyte Lefebvre
59800 Lille.
Tout produit qui aura été abîmé, ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le client a le choix de demander le remboursement des sommes versées.
En cas d’exercice du droit de rétractation, « Sophie Malard – bijoux textiles » remboursera le client dans un délai de 30 jours maximum. Le client sera alors remboursé par crédit sur son compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l’adresse de facturation.
Article 8 – Conformité des produits
Vous trouvez sur le site « Sophie Malard – bijoux textiles » pour chaque bijou une description des matériaux, des couleurs et de la taille. Vous avez ainsi la possibilité de connaître, avant la validation définitive de votre commande, toutes les caractéristiques essentielles.
Les caractéristiques des bijoux présentés peuvent évoluer et aucune modification ne peut donner lieu à une réclamation de quelque nature que ce soit. S’il devait se produire une évolution, modifiant radicalement le bijou, vous en seriez avisé lors de votre commande.
La visualisation sur le site ne permet pas toujours d’apprécier et de restituer pleinement les couleurs des modèles et/ou les matières. De plus, les configurations des postes informatiques peuvent montrer à l’acheteur quelques variations par rapport à la réalité.
En conséquence, la responsabilité de « Sophie Malard – bijoux textiles » ne saurait être engagée du fait d’une nuance entre les couleurs ou/et matière visualisées et les couleurs ou/et matière du bijou tel que livré.
Article 9 – Propriété Intellectuelle
Tous les textes, œuvres et images reproduits ou représentés sur le site de « Sophie Malard – bijoux textiles » sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site « Sophie Malard – bijoux textiles »ou des éléments s’y trouvant est strictement interdite.
Article 10 – Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit Français.
Article 11 – Informations nominatives
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes et l’établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de »Sophie Malard – bijoux textiles ». De plus, « Sophie Malard – bijoux textiles » s’engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.